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 Sujet du message: Accident avec un scooter et chauffeur contrôlé positif
 Message Posté: Lun Sep 20, 2010 1:57 pm 
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Inscription: Ven Avr 24, 2009 7:17 am
Messages: 386
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Accident avec un scooter et chauffeur contrôlé positif à l'alcool

J'ai vu hier un accident entre une voiture en un scooter (pizza). L'ambulance et les pompiers sont arrivés assez vite (la Police aussi).
Heureusement, la personne scooter était juste légèrement touché au niveau de la jambe.
Le chauffeur de la voiture a été contrôlé positif à l'alcool.
Ma question est: faut-il comprendre que dans le cadre d'un accident, le fait d'avoir bu est lié à la responsabilité de l'accident?
En gros, este-ce que le chauffeur ayant bu sera désigné responsable d'office?

Si jamais ce n'est pas lui le responsable, quelle sera la "punition" qu'il encourt?

Cordialement,

_________________
Cordialement,

meca "de chez" SuperAuto.fr


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 Sujet du message: Re: Accident avec un scooter et chauffeur contrôlé positif
 Message Posté: Mer Sep 22, 2010 5:15 pm 
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Inscription: Mar Avr 14, 2009 4:46 pm
Messages: 67
Je ne sais pas si la cause de l’accident a été l’alcool, mais cela a joué forcément. Le fait d’avoir bu a agit sur l’attention du conducteur, sur ses capacités de réaction, sur ses réflexes. Peut-être, sans alcool, l’accident aurait pu être évité.


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 Sujet du message: Re: Accident avec un scooter et chauffeur contrôlé positif
 Message Posté: Sam Déc 25, 2010 1:22 pm 
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SuperAuto expert

Inscription: Dim Juin 27, 2010 10:41 am
Messages: 158
meca a écrit:
Accident avec un scooter et chauffeur contrôlé positif à l'alcool

J'ai vu hier un accident entre une voiture en un scooter (pizza). L'ambulance et les pompiers sont arrivés assez vite (la Police aussi).
Heureusement, la personne scooter était juste légèrement touché au niveau de la jambe.
Le chauffeur de la voiture a été contrôlé positif à l'alcool.
Ma question est: faut-il comprendre que dans le cadre d'un accident, le fait d'avoir bu est lié à la responsabilité de l'accident?
En gros, este-ce que le chauffeur ayant bu sera désigné responsable d'office?

Si jamais ce n'est pas lui le responsable, quelle sera la "punition" qu'il encourt?

Cordialement,


Ce genre de situation est fréquent. 2 roues à moteur qui brûle un feu rouge ou refuse une priorité, voire qui roule sur les trottoirs et provoque un accident. Si l'automobiliste n'a pas commis de faute au code de la route, en dehors de l'alcoolémie, bien sûr, il ne sera sanctionné QUE pour son alcoolémie mais le livreur de pizza devra faire son affaire personnelle de ses propres dommages. Le conducteur de la voiture ne sera pas reconnu responsable de l'accident.


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 Sujet du message: Re: Accident avec un scooter et chauffeur contrôlé positif
 Message Posté: Sam Déc 25, 2010 2:47 pm 
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Inscription: Ven Avr 24, 2009 7:17 am
Messages: 386
Localisation: France
A priori c'était le chauffeur de la voiture qui voulait changer de file et il n'avait pas vu le scooter... En même temps on sait bien comment les scooters roulent... comme décrit dans le message de Tisuisse... ce qui est vrai et dit d'une manière gentille...

_________________
Cordialement,

meca "de chez" SuperAuto.fr


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 Sujet du message: Re: Accident avec un scooter et chauffeur contrôlé positif
 Message Posté: Mer Juil 01, 2015 5:17 pm 
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Inscription: Jeu Juin 25, 2015 5:46 pm
Messages: 11
Oui enfin bon...il y a des gens très prudents qui se font percuter en scooter. Quand on boit on ne conduit pas !

_________________
boire ou conduire, il faut choisir !


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 Sujet du message: Re: Accident avec un scooter et chauffeur contrôlé positif
 Message Posté: Ven Aoû 25, 2017 12:36 pm 
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SuperAuto expert

Inscription: Dim Juin 27, 2010 10:41 am
Messages: 158
La justice, si l'affaire passe au tribunal, ne traitera que du respect ou du non respect du code de la route. Là, le conducteur (et non le chauffeur) de la voiture sera sanctionné pour son alcoolémie si l'alcoolémie est bien constatée et mesurée, ce que l'auteur de ce topic ne sait pas puisqu'il n'a pas assisté à ce contrôle. S'il y a responsabilité de la part de ce conducteur de véhicule en sus de l'alcoolémie, la justice tiendra compte des 2 mais si c'est le pilote du scooter qui a fait une faute au code de la route, il sera aussi sanctionné. L'alcoolémie d'un conducteur impliqué dans un accident n'entraîne jamais, de plein droit, sa responsabilité dans cet accident.


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